la loi c est la loi
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la loi c est la loi
est ce quelqu un aurait une idee ou je pourrais me degoter le texte de loi sur la circulation dans les chemins ?

seb- 1000cm3
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Re: la loi c est la loi
tu es en procès avec le sanglier? 
Dsl aucune idée mais ce serais intéressant de le connaitre

Dsl aucune idée mais ce serais intéressant de le connaitre
lerem- 450cm3
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Re: la loi c est la loi
salut papy
pour les texte de loi le codevers
:D:D
et pour le procet avec ton sanglier en sauce y devrait plus te faire du mal
pour les texte de loi le codevers

et pour le procet avec ton sanglier en sauce y devrait plus te faire du mal
momoch- 250cm3
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Re: la loi c est la loi
pas de proces en vue avec le sanglier mais avec une petite sauce et des patates ça doit bien aller !!
sur le net il y en a bien qui doit avoir une idee pour trouver cette fichue loi
sur le net il y en a bien qui doit avoir une idee pour trouver cette fichue loi

seb- 1000cm3
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Re: la loi c est la loi
le codevers ta essayer
momoch- 250cm3
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Re: la loi c est la loi
je vais voi ça !!!

seb- 1000cm3
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Re: la loi c est la loi
rien trouver chez codever !!!

seb- 1000cm3
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Re: la loi c est la loi
tu veux savoir quoi
momoch- 250cm3
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Re: la loi c est la loi
si je peux aider mon papy 😜😜😜😜😜😜
momoch- 250cm3
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Re: la loi c est la loi
seb a écrit:est ce quelqu un aurait une idee ou je pourrais me degoter le texte de loi sur la circulation dans les chemins ?
http://www.motoverte.com/site/la-circulaire-olin-amendee--63370.html
regarde là si tu trouves ce que tu veux !!!
nico39- 125cm3
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Re: la loi c est la loi
merci nico ,j avais trouvé aussi ce texte de loi sur moto verte !
je cherche quelque de chose de plus poussé avec texte et numero de reference au niveau juridique !!
pas facile de trouver ce machin
je cherche quelque de chose de plus poussé avec texte et numero de reference au niveau juridique !!

pas facile de trouver ce machin

seb- 1000cm3
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Re: la loi c est la loi
quand on parle de circulation dans les chemins
soyons prudents car sous la dénomination " chemins " , il y a mille définitions
chemin vicinal
chemin forestier
chemin de propriétaires
chemin de desserte
chemin de remembrement
chemin d'accès
chemin ruraux
j'ai tapé chemin code rural et goooooogle répond :
http://arnofabre.free.fr/NePasIgnorer/chemins_cabane/CheminsCodeRural/CheminsCodeRural.html
Mais , souvent , très souvent , ce sont les arrêtés municipaux qui gèrent ces chemins.
donc en résumé , çà dépend des municipalités , des gardes champètres ( et oui çà existe encore )
des polices municipales , des gardes forestiers et des gardes eaux et forets , natura 2000 et des gardes chasse fédéraux.
A noter que les écologistes des bureaux ou des villes ou les fonctionnaires tatillons sont plus intransigeants que les habitants des communes , ou les locaux ( agriculteurs , bucherons )
autrement dit ; les locaux nous font rarement ch...
Cependant , il arrive que nos comportements ( vitesses , pots d'échappement ) dans les traversées de villages exaspèrent les gens .
Je sais de quoi je parle , j'habite a béligneux , sur le chemin qui conduit au fond des bois ............. et , certains dimanche , aarrgghhhh
soyons prudents car sous la dénomination " chemins " , il y a mille définitions
chemin vicinal
chemin forestier
chemin de propriétaires
chemin de desserte
chemin de remembrement
chemin d'accès
chemin ruraux
j'ai tapé chemin code rural et goooooogle répond :
http://arnofabre.free.fr/NePasIgnorer/chemins_cabane/CheminsCodeRural/CheminsCodeRural.html
Mais , souvent , très souvent , ce sont les arrêtés municipaux qui gèrent ces chemins.
donc en résumé , çà dépend des municipalités , des gardes champètres ( et oui çà existe encore )
des polices municipales , des gardes forestiers et des gardes eaux et forets , natura 2000 et des gardes chasse fédéraux.
A noter que les écologistes des bureaux ou des villes ou les fonctionnaires tatillons sont plus intransigeants que les habitants des communes , ou les locaux ( agriculteurs , bucherons )
autrement dit ; les locaux nous font rarement ch...
Cependant , il arrive que nos comportements ( vitesses , pots d'échappement ) dans les traversées de villages exaspèrent les gens .
Je sais de quoi je parle , j'habite a béligneux , sur le chemin qui conduit au fond des bois ............. et , certains dimanche , aarrgghhhh

papy01- 125cm3
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Localisation : Béligneux
Emploi loisirs : coincer la bulle ( t'as vu mon âge ?? )
Moto : 250 TTR
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Re: la loi c est la loi
oui j ai bien vue qu il y avait pas mal de nuance !! c est pourquoi je souhaiterai debusquer ( pas le sanglier ) le texte de loi .....le vrai !!

seb- 1000cm3
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Moto : 300 ktm
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Re: la loi c est la loi
bonjour je suis adherant codever et j'ai les texte de loi sur ce que l'ont peu faire ou pas avant moto homologué après s'est compliqué je me ferai un plaisir de te répondre donne moi ton numéro par mp et je te rappel
herlant marc- en rodage
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Emploi loisirs : enduro
Moto : 125 hm
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Re: la loi c est la loi
bijour seb
bonjour aux zotres aussi
sur la revue moto crampons de février 2013
il y a 2 pages sur ce sujet.
Ce ne sont pas des textes de lois ni des N° de décrets
mais des remarques et des réflexions sur ce sujet.
As tu cette revue ?
si non , indique moi par mp comment te faire parvenir cette info.
si non , si quelqu'un possède ce mensuel , peut on l' éditer sur ce forum , merci .
bonjour aux zotres aussi

sur la revue moto crampons de février 2013
il y a 2 pages sur ce sujet.
Ce ne sont pas des textes de lois ni des N° de décrets
mais des remarques et des réflexions sur ce sujet.
As tu cette revue ?
si non , indique moi par mp comment te faire parvenir cette info.
si non , si quelqu'un possède ce mensuel , peut on l' éditer sur ce forum , merci .
papy01- 125cm3
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Emploi loisirs : coincer la bulle ( t'as vu mon âge ?? )
Moto : 250 TTR
Date d'inscription : 22/08/2011
Re: la loi c est la loi
je suis interessé par ce que dis la revue ,mais homer m 'a envoyé les textes de loi .. .il y a des surprises et des zones d'ombres !!!
il ne parle que d acces aux voies publiques , rien sur les chemins sentiers ou pistes !!
il est bien specifié que les chemins pedestres et les chemins créés par les motos sont interdits
le hors piste evidemment est strictement prohibé !
plus interessant encore pour etre verbalisable il faut qu il y ait un panneau ou une barriere interdisant l acces à cette voie publique ( panneau officiel )
bref tout est discutable sur place en cas de mauvaise rencontre , il faut probablement prendre des photos et surtout pas se laisser faire !!!
il ne parle que d acces aux voies publiques , rien sur les chemins sentiers ou pistes !!
il est bien specifié que les chemins pedestres et les chemins créés par les motos sont interdits

le hors piste evidemment est strictement prohibé !
plus interessant encore pour etre verbalisable il faut qu il y ait un panneau ou une barriere interdisant l acces à cette voie publique ( panneau officiel )
bref tout est discutable sur place en cas de mauvaise rencontre , il faut probablement prendre des photos et surtout pas se laisser faire !!!

seb- 1000cm3
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Localisation : bellegarde sur valserine
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Moto : 300 ktm
Date d'inscription : 17/10/2009
Re: la loi c est la loi
Sa ne concerne que moi, Mai je pense que si tu veu pas etre embeté ( avec tou se que je lit que j entend que je vois )
C 'est que deja il faut avoir une mobillette toute d origine retro.. clignot .. pot d origine ou homologué.. et ensuite tu reoule que sur le bitume ....
C 'est que deja il faut avoir une mobillette toute d origine retro.. clignot .. pot d origine ou homologué.. et ensuite tu reoule que sur le bitume ....
manowar01- 125cm3
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Date d'inscription : 17/01/2013
Re: la loi c est la loi
oui tu as raison je vais meme mettre un top case avec un dosseret et j emmenerai mémere en promenade !!!!

seb- 1000cm3
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Date d'inscription : 17/10/2009
Re: la loi c est la loi
seb a écrit:oui tu as raison je vais meme mettre un top case avec un dosseret et j emmenerai mémere en promenade !!!!


manowar01- 125cm3
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Localisation : Secteur nantua oyonnax
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